Noblesse et port de titres !

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Noblesse et port de titres !

Message par Invité le Mer 04 Juin 2008, 11:02

RÉSUMÉ DU STATUT JURIDIQUE DE LA NOBLESSE ET DU PORT DE TITRES



Délit de port de faux titre



Le délit de port de faux titre est répressible par les juridictions
judiciaires classiques de chaque province. C'est un délit "royal" car
l'interdiction est valable pour toutes les provinces. Est compris aussi
dans ce délit le port d'accessoires héraldiques réservés aux porteurs
d'un titre précis (couronne, manteaux, ornements...). Il
est en revanche permis au roturier le port d'un blason, d'une particule
ainsi que le fait de se dire de naissance noble sans y attacher un faux
titre.




Le port en signature du blason (non couronné) d'une ville ou d'une
province, par des roturiers ressortissants de celles-ci, est autorisé
accompagné de la mention : "Blason de la ville de ..." ou "Blason du
duché de ...".



Quels sont les titres de noblesse dans le Royaume de France ?



Roy

Prince (anobli par le Roy, rare)

Marquis (anobli par le Roy)

Duc (élu)

Comte (élu)

Vicomte (anobli par un duc ou un comte en exercice)

Baron (anobli par un duc ou un comte exercice)

Chevalier (anobli par un ordre de chevalerie reconnu)



Comment devient-t-on noble ?



Il y a deux possibilités : soit l'on est élu comte ou duc en
exercice, soit l'on est anobli pour ses actes et son mérite. Seuls les
nobles titrés seront recensés dans le Nobiliaire du Royaume de France.



Comment se déroulent les anoblissements ?



Certains joueurs pourront être anoblis (ou promus s'ils sont déjà
nobles) après avoir accomplis des actes exceptionnels, ou rendus des
services particuliers. Un Duc ou un Comte en exercice pourra anoblir
des Vicomtes ou des Barons, et le Roy peut anoblir des Princes et des
Marquis. L'usage veut que l'annoblissement le soit pour services rendus
(hrp : principalement, un mandat de conseiller ducal/comtal
particulièrement fructueux).


Afin d'assurer le caractère méritocratique de la noblesse, il est
demandé aux Comtes et Ducs de motiver les anoblissements réalisés en
précisant auprès de la Hérauderie de sa province les mérites et
hauts-faits des anoblis. Jamais un mandat de Conseiller ducal/comtal ou
de Maire ne sera considéré comme obligatoirement annoblissant.


Seuls peuvent anoblir les Comtes et Ducs :

-en exercice (ce qui exclut les Comtes et Ducs « retraités »)

-ayant légitimement été élus et ayant prêté l'hommage au Roy de France
(ce qui exclut les régents, les comtes/ducs par révolte et les
comtes/ducs provisoires)

Si un mandat de conseiller provisoire ou de conseiller lors d'une
régence s'avère particulièrement fructueux, il est tout à fait possible
qu'il donne lieu à anoblissement, non par le régent ou le comte/duc
provisoire (qui ne peuvent anoblir), mais par le comte/duc légitimement
élu lors des élections suivantes.



L'usage permet également aux grand-maîtres des ordres de
chevaleries reconnus par Roy, l'Empereur et/ou par le Saint-Père de
décerner à leur membres les plus émérites le titre de Chevalier.


Quels sont les privilèges de la noblesse ?



Un noble a le droit de mettre dans sa signature le titre qu'il a reçu
(duc de machin, baron de bidule, marquis de truc ou chevalier de
chose). Tout autre personne n'y est pas autorisée, et tous les titres
fantaisistes sont proscrits.
La noblesse offre aussi de pouvoir postuler à la Pairie.



Quel est le statut de la noblesse allopass ?



La noblesse allopass n'est pas recensée par la Hérauderie. Néanmoins,
comme dit précédemment, tout joueur a le droit de se dire de naissance
noble sans y attacher de faux titre. Les nobles allopass (ou tout autre
joueur) peuvent donc légitimement se dire « seigneur de Machin » (ou «
dame de Truc), « seigneur » n'étant pas officiellement recensé comme un
titre de noblesse.



Si un comte/duc vient à anoblir des seigneurs, ils ne seront pas
recensés par la Hérauderie. En conséquence, la Hérauderie ne demande
aucun rapport d'anoblissement pour ces personnes, qui ne sont pas
juridiquement considérées comme « anoblies ». Notons ici la différence
entre le noble et l'anobli : le noble est autoproclamé, l'anobli est
recensé par la Hérauderie.



Le titre « écuyer » n'est pas non plus un titre de noblesse recensé
par la Hérauderie, et peut être porté par tout joueur sans restriction.



Que devient le titre d'un comte ou duc une fois son mandat terminé ?



Le comte (ou duc) conserve son rang mais doit en revanche choisir
un nouveau fief , dit «fief de retraite», afin de ne pas semer la
confusion.
Seuls les comtes/ducs légitimement élus et ayant prêté l'hommage au
Roy, ou bien les comtes provisoires choisis par le Roy, peuvent
prétendre à un fief de retraite, ce qui exclut les régents et les
rebelles arrivés au pouvoir par révolte.



Les ducs ou comtes élus plusieurs fois dans un même duché/comté ne
pourront prendre qu'un seul fief de retraite à la fin de leurs mandats
dans cette province. En revanche, s'ils sont élus dans une autre
province, ils peuvent se choisir un deuxième fief de retraite.


Si un comte/duc en exercice vient à démissionner de son poste en cours
de mandat, ou bien se trouve dans l'incapacité d'exercer ses fonctions,
c'est à son successeur régent de déterminer s'il peut tout de même
prendre un fief de retraite, en fonction de la nature de sa démission.



Comment sont choisis les noms des terres attribués à un noble ?



Ces terres devront être un nom de lieu existant dans la France de
1453 (donc pas de duc du Mordor). Pour éviter les confusions, il est
interdit de choisir une ville ou une province existant dans les RR. Si
une ville est créée ultérieurement à sa distribution comme fief, le
porteur du titre doit alors en changer.



Les anciens ducs ou comtes choisissent un fief de retraite dans la
province de leur mandat, mais pas forcément (étant entendu qu'ils sont
anoblis par le Roy lui-même). Ils peuvent donc, en le justifiant au
niveau RP, se choisir une terre dans un autre comté/duché.

Les sujets anoblis devront par contre choisir une terre se situant
dans la province du duc ou comte en exercice qui les a anobli. Il faut
bien sûr que la terre ne soit pas déjà prise.


Dans chaque Hérauderie régionale est tenue à jour une liste de noms de
fiefs susceptibles d'être attribués. Le fief pourra être choisi dans
ces listes ou hors de celles-ci à condition d'avoir l'accord de la
Hérauderie.


Les titres étrangers sont-ils soumis aux mêmes règles ?



Les titres étrangers, c'est-à-dire prétendument accordés par un
souverain étranger, mais en fait autoproclamés par le porteur lui-même,
sont interdits sans l'accord du Roy.


Les titres peuvent-ils s'accumuler ?



Oui, on les arbore alors en les mettant à la suite dans l'ordre
décroissant (par exemple, duc de Machin, vicomte de Bidule et baron de
Truc).


Conserve-t-on son titre en quittant la province où il a été obtenu ?



Bien entendu, le titre est toujours conservé, à moins que le suzerain
qui l'a concédé, son successeur, ou bien le Roy lui-même, ne décident
de l'enlever.


Les destitutions de titres de noblesse



Un comte ou duc en exercice, élu et ayant prêté l'hommage au Roy, a le
droit de destituer les nobles titrés de sa province. Ce droit
s'applique uniquement pour des nobles d'un rang inférieur au sien (un
comte/duc ne peut pas destituer l'un de ses prédécesseurs).
On entend par "nobles titrés de sa province" les personnes qui ont été
anoblies par un précédent comte/duc de ladite province : un baron qui a
obtenu son titre en Normandie ne pourra jamais être déchu de son titre
par le duc de Savoie, et ce même s'il vit en Savoie).
Les ducs et comtes en exercice ne peuvent donc destituer que des barons
et des vicomtes. Ils doivent faire une annonce auprès de la Hérauderie
de leur province en justifiant cette destitution.


Le Roy, lui, peut destituer n'importe quel noble, selon son bon plaisir.



Titre et parenté



Les mariages



Lors d'un mariage valide, les deux époux ont le droit d'adjoindre les
titres de leur moitié aux leurs. Les titres respectifs de l'époux et de
l'épouse sont donc confondus et appartiennent autant à l'un qu'à
l'autre. De même, si un titre est destitué à l'un des époux, il est
obligatoirement retiré à l'autre (et ce même si le titre n'a pas été
retiré à l'époux qui l'avait acquis par ses actes, mais à celui qui l'a
acquis par mariage).



Transmission d'un titre par héritage



Un titre de noblesse est transmissible au fils aîné à la mort du
père, par primogéniture masculine. S'il n'y a pas de fils, alors c'est
à la fille aînée à qui reviennent titre et terres. (Ici la mort
signifie la disparition officielle du jeu du personnage : un seul
porteur en vie par titre de noblesse, sauf bien sûr les époux, qui
portent un même titre).

Lors de la transmission du fief au fils aîné, la mère restée veuve
a le droit de continuer à porter le titre de son mari, accompagné de la
mention « douairière » (duchesse douairière de Truc, vicomtesse
douairière de Machin) ; et ce afin d'éviter toute confusion avec le
titre porté par l'épouse de son fils.



Néanmoins, si le couple en dispose ainsi, le titre restera porté
uniquement et intégralement par la mère à la mort du père, et le fils
(ou la fille s'il n'y a pas de fils) en héritera à la mort du second
conjoint, pas avant.



Transmission d'un titre de son vivant



On ne peut transmettre un titre qu'à sa descendance. Pour céder un
titre de son vivant à son enfant, il y a plusieurs conditions :
- que le couple ait plusieurs titres (au moins deux), afin de pouvoir rester noble ;

- que le titre cédé soit inférieur ou égal à celui porté par le couple
(un couple à la fois comte et baron ne peut céder que sa baronnie) ;

- que le mariage du couple soit valide ;

- et que la descendance du couple soit officiellement reconnue.

Le titre légué n'appartiendra désormais plus au couple, mais à son fils/sa fille.

Le titre de chevalier n'est pas transmissible par héritage (ou par
donation de son vivant) car il ne possède pas de fief afférent.



Règles du port des blasons



Les anoblis peuvent écarteler (peu importe le type de partition)
les armes de leur fief avec leurs armes familiales, dans le respect
d'une certaine simplicité afin de faciliter le recensement et la
compréhension desdites armes.

Les Comtes et Ducs en exercice portent intégralement et non écartelées les armes de leur province tout au long de leur mandat.



Si un anobli ou un couple possède deux titres, il écartèle (peu
importe le type de partition) son blason avec les armes de ses deux
fiefs. S'il en possède trois ou plus, il écartèle par ordre
d'importance, en donnant plus de place au fief le plus important.

Seuls les pairs de France portent un manteau sur leurs armes.



Si un anobli ou un couple a deux titres de rangs différents, il
timbre son écu avec la couronne du rang le plus élevé. En cas de rang
égal entre un titre d'Empire et un titre français (qui ont des
couronnes différentes), le choix de la couronne arborée est laissée aux
intéressés. Rappelons que seuls les nobles recensés (anoblis et
chevaliers) ont le droit de timbrer leur écu, que ce soit avec une
couronne, un heaume ou un tortil. De même, le port d'un blason timbré
n'est autorisé qu'à raison d'un seul par personne anoblie, même si
celle-ci a plusieurs titres.



Les Chevaliers des Ordres reconnus portent un collier insigne de
leur ordre. Ils portent également un blason ancien [en pointe],
contrairement aux nobles qui portent un blason moderne [en rectangle
arrondi]. Un chevalier qui a été également anobli par un comte/duc
porte un blason moderne.



Adopté par la Hérauderie du Royaume de France le quatrième de janvier de l'an de Pâques mil quatre cent cinquante trois.

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