Charte de l'Ordre Equestre du Saint Sépulcre en vigueur au 01/02/1459

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Charte Charte de l'Ordre Equestre du Saint Sépulcre en vigueur au 01/02/1459

Message par RAPHAEL83 le Dim 20 Fév 2011, 20:16

L’Ordre Equestre du Saint Sépulcre

Prologue

Nous parlons tout d'abord à tous ceux qui méprisent secrètement leur propre volonté et qui désirent servir avec courage la volonté du souverain Roy de France et à ceux qui veulent accomplir et qui accomplissent, avec assiduité, la très noble vertu d'obéissance.

Avant toute chose, que ceux qui suivent les préceptes de la chevalerie, choisissent une sainte conversion dans leur profession, à laquelle il convient d'ajouter une grande diligence et une persévérance ferme, digne, saine et spirituelle, car il est reconnu que si elle est gardée avec pureté et durée, ils peuvent mériter d'avoir une place parmi les martyrs qui donnèrent leur âme pour le Très Haut. Dans cette religion, l'ordre de la chevalerie refleurit et ressuscite.

Par nos épées et nos boucliers, nous nous portons garants des vertus du Royaume de France (le respect, la loyauté et la bravoure) et nous défendons les intérêts de notre Maistre à tous, le bon Roy de France à qui nous rendons grâce et prêtons serment de fidélité.

Par notre compassion et notre dévouement nous soutenons le pauvre, la veuve et l’orphelin qui seuls, ne peuvent se défendre face aux agressions des scélérats de ce siècle.

Par notre  présence, nous accompagnons et protégeons les voyageurs qui arpentent les routes du Royaume de France et partout où nous nous installons, ils trouvent un refuge lorsqu’ils sont dans le besoin.

Dans cette recherche perpétuelle du don de soi fut fondé l’Ordre Équestre du Saint Sépulcre et c’est de par cette vertu qu’il perdurera au long des temps.
Article Premier : Les voies de l’ordre

L’Ordre Equestre du Saint Sépulcre est aristotélicien et observe comme fondement, les principes de la Chevalerie et du don de Soi. Ainsi, il soutient et aide toutes œuvres ou institutions culturelles, caritatives et sociales du Royaume de France.
De cela il découle que l’Ordre Equestre du Saint Sépulcre présent sur tout le Royaume de France, agit tous les jours pour les intérêts de la Couronne, contre la Félonie et la Créature Sans Nom et oeuvre pour la protection des plus indigents ou opprimés.


I. La voie militaire

L’Ordre Équestre du Saint Sépulcre a pour vocation première la défense des intérêts du Roy de France par tous les moyens possibles.

Le respect de tous, suivre la volonté du Très Haut et veiller à la grandeur du Royaume de France. Afin d’honorer son serment, chaque membre de l’ordre se joint aux autres pour former lances et corps d’armes afin de marcher au devant de ceux qui entravent les principes qu’ils suivent avec déférence et dévouement.

Par renforcement des lois régissant le cumul de charge et d'appartenance dans les Ordres Royaux, et de par ses traditions, l'Ordre Equestre du Saint Sépulcre ne permet pas à ses membres, quelle que soit leur rang en son sein, l'appartenance à un Ost provincial.


II. La voie de la piété:

L’Ordre Equestre du Saint Sépulcre reconnait l’Aristotélité comme étant la seule religion officielle du Royaume et celle qui nous rapprochera du Très Haut. L’Ordre ne reconnaît que cette religion en ses rangs.

La consécration de la Chapelle Saint François l'a doté d'un lieu de vie religieuse et a consacré la Citadelle du Rey, siège de l'Ordre et sise en Duché de Guyenne, comme paroisse communautaire dépendant du Diocèse d'Agen. Elle permet aux membres de l’Ordre Equestre du Saint Sépulcre d’y recevoir les sacrements religieux et de se rassembler au nom de l’Amitié Aristotélicienne.


III. La voie diplomatique :

L’Ordre n’ayant pas vocation d’autarcie, il lui faut s’ouvrir au monde extérieur et aussi vivre en bon rapport avec les autres institutions du Royaume. Les émissaires de l’Ordre auront donc pour mission de transmettre la volonté du Maistre auprès des gens du siècle et des chapitres des autres confréries.

Ces actions diplomatiques sont quotidiennes, notamment grâce aux alliances et aux liens que nous tissons à travers le Royaume de France. L’Hôtel Humbert de Corvoy est le Haut lieu de la Diplomatie de l’Ordre Équestre.

IV. La voie caritative et culturelle :

L’Ordre Équestre du Saint Sépulcre se prévaut aussi d’être le défenseur des opprimés et accueille en son sein un Orphelinat pour l’éducation et l’hébergement des enfants de soldats morts au combat. Pour ceux en prise avec la Justice, l'Ordre s'il estime les droits du défenseur en accord avec ses principes et voeux peut requérir, à titre gracieux, en son sein ou auprès d'autres, des avocats à même de lui fournir meilleure défense possible.

Il est également un lieu de savoir personnel et communautaire grâce aux nombreux ouvrages mis à disposition dans la Grande Bibliothèque de l’Ordre. Ouvert à l'éducation, il guide ses membres vers les lieux d'enseignement laïque ou religieux du Royaume et peut se faire partenaire d'eux.



Article 2 : De la Chevalerie

L’Ordre Equestre du Saint Sépulcre se porte garant en son sein des préceptes du code de la Chevalerie

I- Tu croiras à l'enseignement de la Sainte Eglise Romaine et tu Lui seras obéissant.
II- Tu aimeras ta Patrie.
III- Tu jureras fidélité à ton Roy, ta Reine, et tu ne parjureras jamais ce serment.
IV- Toujours et en tout lieu tu agiras en défenseurs du Bien et de la Justice contre le Mal et l'Iniquité.
V- Tu ne reculeras jamais devant l'Ennemi.
VI- Tu devras faire preuve de courage, de bravoure, d'honneur et de générosité.
VII- Tu ne frapperas jamais un adversaire à terre.
VIII- Tu ne feras jamais preuve de lâcheté ou de traîtrise.
IX- Tu ne lèveras jamais ton épée contre un compagnon d'armes car il est comme ton frère.
X- Tu respecteras les plus faibles et sera leur protecteur.
XI- Tu seras généreux et charitable envers ton prochain.
XII- Tu ne diras que la Vérité et tu resteras fidèle à ta parole.



Article 3 : Les Membres

Toute personne résidant dans le royaume de France peut devenir un membre de l’Ordre Equestre du Saint Sépulcre. Toute personne résidant en dehors des frontières du Royaume et désireuse de devenir membre pourra faire valoir ce droit a condition de jurer fidélité au Roy de France.
Tous doivent prêter serment sur la Constitution de l’Ordre.
Aucun membre ne doit avoir été condamné par un tribunal reconnu par l’Ordre.



Article 4 : Du Baptême

Tout membre de l’Ordre doit être baptisé durant son Passage au grade d' Ecuyer de l'Ordre.
Il peut rejoindre l’institution et demander, dans le respect des lois épiscopales en vigueur, le sacrement du baptême auprès de l'Aumônier de l’Ordre. Le Grand Prieur peut éventuellement se charger de le guider vers un endroit où suivre sa pastorale afin de préparer son entrée dans la communauté des serviteurs du Très Haut.



Article 5 : De l’autorité Royale et Ducale

L’Ordre Equestre du Saint Sépulcre applique et respecte les lois royales en vigueur dans le Royaume de France. L’Ordre n’applique et ne respecte les lois que des Comtés et des Duchés reconnus par le Roy de France.
Opuscule deuxième

Du conseil du Grand Magistère



Article 1 : De la composition du Chapitre

L’Ordre du Saint Sépulcre est dirigé par le Chapitre.
Les membres du Chapitre « appelés Chapitrains » sont des frères et des sœurs élus.

I. Membres du Chapitre

 Le Grand Maître :
 Le Grand Commandeur de l’Armée du St Sépulcre
 Le Grand Chancelier
 Les Commandeurs militaires de l’Ordre
 Le Commissaire
 Le Juge
 Le Grand Prieur
 Le Bailli et l’ Intendant de l'Ordre
 Le Recteur
 Le Capitaine de la Garde de la Citadelle du Rey


II. De la nomination des membres du Chapitre

La durée des mandats de chaque Chapitrain, à l'exception du Grand Maistre et du Grand Chancelier, est de 4 mois.

Le Grand Maistre est nommé jusqu'à sa démission ou révocation

Le Grand Chancelier qui est le plus haut représentant de l'Ordre après le Grand Maistre vis a vis des autorités Royales, Ducales ou Comtales sera également nommé jusqu'à sa démission ou révocation

Chaque Frère et Sœur de l’Ordre a le droit de se présenter au poste de son choix. Il leur faudra tout de même une période de 06 mois à ce grade pour se présenter au Chapitre. Toutefois, le cumul des mandats ne sera autorisé que de manière exceptionnelle.

Le délai du dépôt des candidatures est fixé par le Grand Maistre de l’Ordre ; cependant, cette période ne pourra pas excéder une semaine calendaire.


III. De la composition du Quorum

Le Quorum de l’Ordre Equestre du Saint Sépulcre désigne la plus haute autorité de la hiérarchie de l’Ordre et comprend :
 Le Grand Maître
 Le Grand Commandeur de l’Armée
 Le Grand Chancelier
 Le Grand Prieur


IV. Accès à la fonction de Grand Maistre

Une appartenance au grade de Frère (ou Sœur) minimale de six mois à la date de l’annonce de l’ouverture du dépôt des candidatures est obligatoire pour pouvoir prétendre au poste de Grand Maistre de l’Ordre.

Chaque candidat au poste de Grand Maistre devra publier un manifeste pour formuler ces propositions et expliquer ses projets durant la période de dépôt des candidatures.


V. Du déroulement des votes

A l’issue du dépôt des candidatures, le Grand Maistre de l’Ordre, organise le vote.
En cas d'absence prolongée du Grand Maistre, période de quinze jours ou plus, ou de carence du magistère suite à sa démission, c'est le Grand Chancelier qui le remplace dans cette tache.

Seuls les Frères et Sœurs de l’Ordre sont autorisés à voter pour cette élection.

Les candidats obtenant la majorité des voix au premier tour sont automatiquement élus. Dans le cas où aucun candidat n’obtiendrait la majorité, un deuxième tour est organisé avec les deux candidats ayant obtenu les meilleurs suffrages.


VI. Cas particuliers

 De la candidature unique :

Dans le cas où la candidature est unique, le membre ne peut être élu qu’après accord du Quorum.

 De la non candidature :

Dans le cas où le poste n’est pas satisfait à l’issu du vote, le Grand Maistre peut à titre exceptionnel désigner un frère ou une sœur voir promouvoir un écuyer pour occuper la fonction au sein du Chapitre. Ce choix devra toutefois être approuvé par la Quorum.

 De l’abandon de la fonction au sein du Chapitre (Quorum exclu) :

Si un abandon de poste survient en cours de mandat (volontaire ou involontaire), le Quorum de l’Ordre peut soumettre la candidature d’un Frère ou d’une Sœur dans l’attente de nouvelles élections.

 De l’abandon de fonction au sein du Quorum :

Si un abandon de fonction survient en cours de mandat (volontaire ou involontaire) dans le Quorum il y a lieu de procédé à de nouvelles élections.

VII. De la révocation de chapitrains, hors Grand Maître

Tout frère/soeur de l'Ordre est en droit de saisir le Juge pour réclamer la destitution d'un membre du chapitre, hors Grand Maître. Cependant cette demande ne sera recevable que dans les cas des fautes graves suivantes :

* Absence non justifiée de plus de 45 jours consécutifs
* Condamnation à titre privé par un tribunal Comtal ou Ducal pour Trahison ou Haute Trahison
* Meurtre
* Trahison envers l'Ordre
* Trahison envers le Roy
* Hérésie
La saisine devra être motivée par le plaignant qui devra apporter toutes les pièces nécessaires prouvant la gravité des faits reprochés.

La procédure sera celle décrite à l'article 2 " La Procédure " Opuscule troisième

Précision : dans le cas où c'est la destitution du Juge qui est demandée, le rôle d'instruire la procédure reviendra au Grand Maître, ou, s'il est l'accusateur, à un membre du chapitre élu par ses pairs pour la circonstance.

VIII. De l’abandon de la fonction de Grand Maistre

Si un abandon de la fonction de Grand Maistre survient en cours de son magistère (volontaire ou involontaire), le Quorum est alors appelé Conseil Transitoire de l’Ordre et deviens la plus haute représentation de l’ordre.

Le mandat du Conseil Transitoire de l’Ordre ne peut excéder deux mois. Ce conseil devra dans ce délai, réorganiser les élections.

IX. De la révocation du Grand Maître

Compte tenu de sa prééminence par rapport aux autres membres de l'Ordre et de son rôle de représentation vis à vis des tiers, seul un autre membre du Quorum ou le Bailli sont en droit de saisir le Juge de l'Ordre pour demander la destitution du Grand Maitre. Cependant cette demande ne sera recevable que dans les cas des fautes graves suivantes :

* Absence non justifiée de plus de 45 jours consécutifs
* Condamnation à titre privé par un tribunal Comtal ou Ducal pour Trahison ou Haute Trahison
* Meurtre
* Trahison envers l'Ordre
* Trahison envers le Roy
* Hérésie
La saisine devra être motivée par le plaignant qui devra apporter toutes les pièces nécessaires prouvant la gravité des faits reprochés.

La procédure sera celle décrite à l'article 2 " La Procédure " Opuscule troisième

Article 2 : Des rangs de l’ordre

Cinq rangs sont distingués au sein de l’Ordre Equestre du Saint Sépulcre.
Les changements de rang sont systématiquement soumis à l’approbation du chapitre.


I. Le Chapitrain:

Il y a plusieurs chapitrains dans l’ordre, chacun ayant des attributions particulières liées au bon fonctionnement de la confrérie. Participant aux chapitres, ils décident avec le Quorum, des orientations à donner à la vie de l’ensemble des membres de l’ordre.


II. Du frère ou de la Sœur:

La pitié, l'humilité, la bravoure, la courtoisie, la foi et l'honneur. Voici les vertus des frères et sœurs de l’ordre Équestre du Saint Sépulcre. Secondés par les écuyers, ils s'acquittent de leurs devoirs avec obéissance et piété.


III. De l’écuyer :

L’écuyer est un membre de l'ordre qui a pour charge de seconder les frères et sœurs. Lors des conflits armés, il prend place dans les corps d’armes ou les lances formés par les frères et sœurs de l’ordre. Ayant effectué son noviciat, l’écuyer parfait son apprentissage des règles de la chevalerie et des préceptes de l’Ordre.




IV. Du Novice :

Le Novice est un membre de l'ordre qui seconde les frères et sœurs mais aussi les écuyers de l’ordre. Sa principale occupation est l’étude des fondements de l’ordre, des règles de chevalerie, et la réalisation des taches qui lui sont allouées au sein des Commanderies. Il suit également  les préceptes Aristotéliciens afin de préparer son baptême, condition obligatoire pour devenir Ecuyer.


V. Du Cadet:

Le cadet est un séculier qui, de par ses convictions et sa Foy, aspire à entrer dans l’Ordre Équestre du Saint Sépulcre. Il suit les enseignements des frères et sœurs afin d’apprendre les règles afférentes à l’Ordre.



Article 3 : De la hiérarchie de l’ordre

I. Du Grand Maître :

Le Grand Maître de l’Ordre Equestre du Saint Sépulcre est le garant des bases fondamentales de la Charte. Membre du quorum, il ouvre, dirige et veille sur les débats du Chapitre. Il est le représentant de l’Ordre du Saint Sépulcre auprès des institutions royales et de l’Eglise. Il est le dépositaire du bon déroulement des élections au sein de l’Ordre.


II. Le Grand Chancelier:

Membre du Quorum. Il est la voix diplomatique de l’Ordre.
Il est par délégation, le plus haut représentant de l’Ordre après le Grand Maistre auprès des différentes institutions du Royaume. Il nomme les diplomates et entretient les relations auprès des ambassades étrangères.


III. Le Grand Commandeur de l’Armée du St Sépulcre:

Membre du Quorum. il coordonne les missions et les engagements de l’Ost de l’Ordre.
Il dirige les Commandeurs de régions. Il est le référent du Capitaine de la Garde de la Citadelle.


IV. Les Commandeurs de Régions :

Leur nombre est variable en fonction des effectifs.
Ils doivent obéissance au Grand Commandeur de l’Armée et mène leur action après validation de ces dernières par le Quorum.

Les bases géographiques actuelles des commanderies sont les suivantes :

Commanderie du Domaine Royal et du Septentrion : Duché d'Alençon, Comté d'Artois, Duché de Champagne, Comté des Flandres, Comté du Maine, Duché de Normandie, Duché d'Orléans.
Commanderie du Midi Aquitain : Comté d'Armagnac et de Comminges, Comté de Béarn, Duché de Gascogne, Duché de Guyenne, Comté du Périgord, Comté de Toulouse.
Commanderie d’Orient : Duché du Bourbonnais-Auvergne, Duché de Bourgogne, Comté du Languedoc, Duché du Lyonnais-Dauphiné, Comté du Rouergue.
Commanderie du Ponant : Duché d'Anjou, Duché du Berry, Comté du Limousin et de la Marche, Comté du Poitou, Duché de Touraine.

V. Le Commissaire :

Il est chargé du renseignement de l’Ordre et gère les informations internes ou en provenances d’autres sources et les transmets aux membres du quorum.


VI. Le Grand Prieur :

Autorité spirituelle au sein de l’Ordre du St Sépulcre, il peut être également l'Aumônier de l'Ordre. Il est de par son statut automatiquement Ambassadeur de l'Ordre auprès du Saint Siège à Rome. Il ne portera pas les armes et n'est donc pas mobilisable militairement.

VII. Le Juge :

Membre du Chapitre, il conduit les débats juridiques de l’Ordre. Il est peut être saisi en cas de litiges internes. Il est le garant juridique de la bonne application de la Charte.
Il édite et conserve tout les actes émis par les membres du Chapitre.


VIII. Le Bailli :

Il est le responsable logistique de la Citadelle .Il est chargé de présenter les candidatures des postulants après s'être assuré de l'absence de casier judiciaire, du suivi des votes et de l'affectation dans l'organisation générale du Château.
Il est également le garant du bon fonctionnement des dépendances de la citadelle. Il tient à jour le registre des métiers et se charge de coordonner l'action de l'intendant

IX. L'intendant :

Il travaille en étroite collaboration avec le bailli, il gère le bon fonctionnement des différentes activités annexes : l'Orphelinat, l'Auberge St Martin, l'Infirmerie et les autres dépendances. Il veille à l'attribution des tâches de chaque membre.


X. Le Recteur :
Il est responsable de l'enseignement au sein de l'Ordre. son activité principal est la gestion de la bibliothèque.


XI. Le Capitaine de la Garde :

Officier chargé de la sécurité du château. Il travaille en collaboration avec les commandeurs de régions et le Grand Commandeur pour la mise en place quotidienne des tours de gardes. Il a en charge également l'accueil des nouveaux arrivants jusqu'à la prise en charge par le Bailli.
Opuscule Troisième

Règlement de l’Ordre Equestre du St Sépulcre



Préambule :


Le règlement de l’Ordre Equestre du Saint Sépulcre repose sur les bases fondamentales de la charte.

Il est le cadre exemplaire du comportement des membres de l’Ordre. Il rappelle à chacun les règles de vie et de vertu sous la Justice du Très Haut pour le respect des valeurs fondamentales de l’Amitié Aristotélicienne et de la Chevalerie.

Le Juge est le gardien des règles de référence absolue selon la gravité des manquements. Il est le garant de l’indépendance du règlement de l’Ordre Equestre du Saint Sépulcre.


Article 1 : Les Fautes

 Non respect de la charte de l’Ordre Equestre du Saint Sépulcre
 Non respect de la hiérarchie ou des rangs
 Outrages publics envers un autre membre de l’Ordre ou une personne qui séjourne dans le Château ou l’institution en tant qu’entité.
 Absence non justifiée supérieure à soixante jours.


I. Les Fautes en temps de paix

 Déclaration ou volonté de nuire à autrui en dehors de toute opération militaire conduite et assumée par la hiérarchie de l’Ordre Equestre du Saint Sépulcre.
 Non exécution d’un ordre justifié reçu de la hiérarchie ou d' un membre de rang supérieur
 Refus d’obtempérer à une décision du chapitre
 Condamnation pénale d'un tribunal ducal ou comtal


II. Les Fautes en temps de guerre

 Refus d’exécuter un ordre ou une mission militaire dans le cadre d’une action menée par l’Ordre.
 Refus d’obtempérer à une décision en tant de guerre.
 Désertion



III. Les Fautes capitales

 Vol, brigandage
 Révolte, Rébellion
 Hérésie
 Meurtre
 Haute Trahison


Article 2 : La procédure

I. Le Parquet :

Le parquet est administré par le procureur général (Capitaine de la Garde). Il est composé du procureur général et du greffier (Bailli ou Intendant).


II. Le Greffe :

Il enregistre la plainte, est responsable de la conservation des pièces à conviction, et de la rédaction des minutes et des audiences.


III. Le Tribunal :

Il est la juridiction de droit commun de l’Ordre.
Il est composé : du Juge, du Quorum de l’Ordre et d’un un frère ou d’une sœur de l’Ordre tiré au sort par le Juge.

Si la plainte touche un des membres de droit du Tribunal, celui-ci sera remplacé par un membre du chapitre désigné par le Grand Maistre , ou en cas d'impossibilité du Grand Maistre par le Grand Chancelier

Tout membre de l’Ordre peut saisir la justice propre de l’Ordre.

La plainte doit être déposée et enregistrée auprès du parquet. Le procureur général dispose de quatorze jours francs pour décider d’ouvrir ou non une instruction après le dépôt de la plainte. Passé ce délai, et sans notification écrite contraire du procureur général, la plainte est considérée comme recevable.

Si la plainte est reçue, le procureur bénéficiera d’un délai d’un mois pour approfondir les éléments mis à sa disposition et recueillir les différents témoignages afin d’éclairer le tribunal lors des audiences.
L’instruction terminée, le parquet décidera de l’opportunité des poursuites devant le tribunal. Il peut exiger une médiation entre les parties pour résoudre le conflit.

Nul ne peut le contraindre à classer la plainte ou l’empêcher d’ouvrir un procès.


IV. Le procès

A l’issue du délai d’instruction, le parquet a pour charge de saisir le juge qui présidera le Tribunal.

Ce dernier, sera chargé d’apporter les éléments recueillis par le parquet et les présentera lors des audiences.

Le Juge peut demander le témoignage du prévenu ou tout autre personne qu’il jugera nécessaire dans le cadre du procès.

Le délibéré est rendu à la majorité des voix du Tribunal.



Article 3 : Les sanctions

I. Avertissement solennel :

L’auteur de l’infraction se voit réprimandé publiquement par le Tribunal.


II. Excuses publiques et confessions:

Le condamné devra se rendre dans la cour de la citadelle et expliquer l’acte commis et ses conséquences. Il devra en outre présenter ses excuses à la communauté de l’Ordre.


III. Travail d’utilité collective :

Le condamné se verra dans l’obligation de travailler au quotidien dans la citadelle et fournir la preuve de son travail. La durée et la nature de la tâche seront édictées par le Tribunal.


IV. La perte de l’habit :

Le condamné se voit rétrogradé dans le rang inférieur à celui qu’il occupait au moment des faits.


V. Cachot :
Le condamné se voit infliger une peine de prison ferme et donc un bannissement temporaire de l’entrée de la Citadelle. La durée maximale encourue est fixée à 6 mois ferme.


VI. La perte de la Maison

En cas de faute d’une extrême gravité, la peine encourue est le bannissement définitif de l’Ordre.
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