Status des Ambassades royales de France

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Status des Ambassades royales de France

Message par Legrandalsacien1 le Lun 20 Avr 2009, 07:01

Statut des Ambassades royales de France



1. Du Statut

Les Ambassades royales de France forment ensemble une institution royale à part entière dirigée par un Grand Ambassadeur Royal sous la tutelle suprême de la Couronne de France. Les Offices sont sises à Paris.
Le nombre d’ambassades est équivalent au nombre de royaumes étrangers reconnus par la Couronne de France.


2. Des Fonctions

Les Ambassadeurs royaux de France sont les représentants et les messagers de la Couronne et des institutions royales auprès des royaumes étrangers. Ils ont pour mission d’entrenir de bonnes relations et de propager l’image de la grandeur du Royaume de France auprès du reste de l’Europe.


3. De la Composition

3.1 Le Couple Royal de France


Le Roy et la Reyne de France sont les plus hauts décideurs des Ambassades royales, ils possèdent le droit de révoquer qui bon leur semble et dispose du droit de veto pour tout ce qui concerne les Ambassades.
Ils peuvent également décider de prendre pleinement la direction des ambassades à la place du Grand Ambassadeur Royal, ainsi que procéder à sa révocation.

3.2 Le Grand Maître de France

Le Grand Maître de France peut demander aux Ambassadeurs royaux de transmettre un message ou de négocier avec les autorités étrangères au même titre que le Grand Ambassadeur Royal. Il devra toutefois attendre que celui ci appose le Sceau des Ambassades pour valider sa déclaration pour toute demande passant par ce service.
Le Grand Maitre de France est chargé de superviser cette institution royale, au même titre que les autres institutions. Il peut nommer ou révoquer le Grand Ambassadeur Royal.

3.3 Grand Ambassadeur Royal

Sous les ordres du Couple Royal, il s’occupe du recrutement des Ambassadeurs royaux, de leurs attributions, il peut également les révoquer.
Il organise et ordonne les missions des Ambassadeurs royaux.
Le Grand Ambassadeur est le gardien du Sceau des Ambassades de France, lui seul est autorisé à certifier les missives officielles en apposant le Sceau des Ambassades.

3.4 Les Ambassadeurs royaux

Ils sont sous les ordres du Grand Ambassadeur Royal, ils sont chargés de rédiger et/ou transmettre les missives officielles au nom de la Couronne de France.
Les missives non scellées par le Grand Ambassadeur Royal n’ont aucune valeur officielle et ne seront pas reconnues comme émanant des Ambassades royales de France.
Ils peuvent également être amenés à mener des négociations avec des autorités étrangères sur autorisation et avec l’appui du Grand Ambassadeur Royal.
Les Ambassadeurs royaux devront rendre compte une fois par semaine des nouvelles du pays dont ils ont la charge.

3.5 les Ambassadeurs royaux adjoints

Le Grand Ambassadeur Royal et les Ambassadeurs royaux peuvent être assistés dans leur travail par des Ambassadeurs royaux adjoints, sous réserve de l'approbation du Couple Royal, du Grand Maître de France et du Grand Ambassadeur Royal. Les fonctions spécifiques des Ambassadeurs royaux adjoints doivent être définies conjointement par le Grand Ambassadeur Royal et l'Ambassadeur royal concerné, avant leur nomination et selon les besoins de l'Ambassade royale visée.
Leurs devoirs sont les mêmes que ceux des Ambassadeurs royaux.


4. Charte de bonne conduite des Ambassadeurs royaux

4.1 De la bonne conduite.


Les Ambassadeurs royaux doivent avoir une conduite exemplaire même en dehors de leur fonction de représentation. Tout manquement aux lois ou aux règles de bonne conduite entraînera, au minimum, une destitution immédiate des responsabilités au sein des Ambassades royales.

4.2 De la confidentialité

Les Ambassadeurs sont amenés à traiter des informations confidentielles. Toute diffusion de ces informations sans autorisation expresse du Grand Ambassadeur Royal sera considéré comme crime de Haute Trahison.

4.3 Du devoir de réserve

En tant qu’officiers de la Couronne de France, les Ambassadeurs royaux ont un devoir de réserve. Ainsi, ils doivent, dans l’exercice comme en dehors de l’exercice de leurs fonctions, éviter tout ce qui pourrait porter atteinte à la dignité de leurs fonctions ou à leur capacité de les exercer, donner lieu à scandale ou compromettre les intérêts du service public.

Ils sont tenus de se comporter avec dignité et civilité tant dans leurs rapports de service avec leurs supérieurs, collègues et subordonnés que dans leurs rapports avec les usagers de leur service qu’ils doivent traiter avec compréhension, prévenance et sans aucune discrimination.
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