La charte du juge (IG et RP ) dans les RR

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La Charte du Juge



Préambule




Un juge doit toujours garder à l'esprit cette règle fondamentale : il
ne doit agir que selon l'intérêt du jeu les Royaumes Renaissants,
l'intérêt du jeu étant rigoureusement défini par l'intérêt de tous les
joueurs (et non pas uniquement de la majorité d'entre eux), y compris
le condamné : il faut trouver un jugement qui satisfasse non seulement
les plaignants, mais aussi les accusés qui doivent s'y plier avec
suffisamment de bonne grâce, pour ne pas être déçus du jeu et s'en
désintéresser.



La présente charte s’impose à tous les joueurs juges de langue
française (Royaume de France, Domaine royal, SRING et autres régions
telles que celles se déclarant indépendantes reconnues ou non).





Principes généraux qui régissent la bonne justice




Le juge dispose d'un pouvoir très important sur des milliers de joueurs
des Royaumes Renaissants; pouvoir qui va de pair avec une
responsabilité accrue à l'encontre des autres joueurs, du jeu en
général et des concepteurs. En clair, si le juge abuse ou mésuse de son
pouvoir, il peut mettre gravement en péril les équilibres du jeu, en
vicier l'atmosphère et rapidement mettre à mal le fragile édifice que
les concepteurs prennent tant de soin à bâtir. C'est pourquoi le juge
se doit de respecter un certain nombre de règles, ci-après énoncées,
qui ont pour but d'encadrer et d'harmoniser, à travers les
duchés/comtés et le temps, la justice des Royaumes Rennaissants.



Chaque acte délictueux ou criminel dont le juge estime que l'accusé est
coupable est sanctionné par une peine. Celle-ci doit respecter les
limites de cette charte.


Une personne ne peut être condamnée deux fois pour les mêmes faits reprochés par une instance de même degré.



Un juge ne peut être juge et partie. De ce fait, un juge ne peut être plaignant, accusé ou procureur au cours d'un même procès.




Le juge a la possibilité de requalifier la nature de l'infraction
(esclavagisme, escroquerie, trouble à l'ordre public, trahison ou haute
trahison) lors de son verdict. Cependant elle doit rester en adéquation
avec les faits reprochés par l'acte d'accusation du procureur.




Une peine non proportionnelles aux actes reprochés, le doute quant au
rendu d'une justice juste et équitable, le doute quant à la bonne
application du droit local, le viol de la présente charte peut
permettre la prétention d’un recours du procès de première instance
devant une Cour d’Appel.



Le juge qui ne tiendrait pas compte de la présente charte de façon
grave ou répétée, qui négligerait les avertissements à ce sujet ou qui
profiterait de façon abusive de sa fonction pourra se voir sanctionné
discrétionnairement selon la gravité du manquement du magistrat. La
peine maximale encourue est l'éradication en cas d'abus manifeste et
d'assentiment des administrateurs.





Contrôle des peines applicables



Les amendes:

Le juge peut toujours prononcer une amende. Cependant avant de
l'imposer, il doit être convaincu que la personne a la capacité de la
payer. Un condamné ne doit pas se retrouver avec une trésorerie
négative.





Les peines de prison:

Le maximum pour toutes les infractions non particulières est de 3
jours. Cependant il existe des délits particuliers qui par leur gravité
sur l'équilibre du jeu et l'intérêt général des Royaumes Renaissants
peuvent se voir sanctionné par une peine de prison supérieure à 3
jours:

- la sorcellerie ou le multi compte

- la spéculation abusive à grande échelle

- le pillage des finances publiques

- le brigandage

- les crimes de sang

- la récidive manifeste.



En cas de délits particuliers non répété, les peines de prison
maximales sont liées au niveau du personnage de la manière suivante:

- personnage de niveau 0 ou 1: 3 jours

- personnage de niveau 2: 6 jours

- personnage de niveau 3 ou plus: 10 jours.

Cependant, si les délits étaient répété, la peine de prison
pourrait être augmenté sans pour autant ne jamais dépasser les 10
jours.



Un personnage jeté en prison n'est pas nourri, et subit donc les
conséquences liées à cela jusqu'à atteindre l'état squelettique, puis
il est maintenu en vie jusqu'à sa sortie de geôles.



Les peines de mort:



Un juge peut prononcer la peine de mort seulement si l'accusé a
commis un crime d’une extrême gravité ou si l’accusé est un
multirécidiviste dangereux ; ou si le joueur donne son accord pour le
rôle-play ou qu'il désire abandonné le jeu.


Les peines RP ( pilori, tortures etc. ) :



Un juge peut prononcer une peine RP, sans l'accord du joueur.
Cependant, le RP ne pourra être réalisé véritablement sur le forum
qu'avec l'accord du joueur.


Les bannissements:



Bannissement :

Dans certain cas grave ( haute trahison par exemple ou brigandages )
une province a le droit de substituer à la peine de mort ou à la peine
de prison un exil temporaire ( qui ne doit pas excéder 3 mois ). La
province ne peut interdire a la personne banni de continuer a posséder
des biens dans la province.
Dans les cas moins graves, il sera nécessaire au juge d'avoir l'accord du joueur pour prononcer le bannissement.



Tout juge qui outrepasserait ses règles concernant les différentes peines se verrait sanctionné par une Cour d'Appel.





Le silence de la loi




Devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la
justice en se basant sur son seul bon sens juridique. Le système
juridique des Royaumes Renaissants étant plutôt celui d'un droit
coutumier, non principalement écrit, le travail des acteurs du système
judiciaire est de faire respecter un minimum d'ordre (sans nuire au
plaisir de tous les joueurs, y comprit le délinquant).




Si un juge est dans cette situation de devoir rendre la justice malgré
le silence ou l'absence de la loi, il lui est conseillé de venir
consulter les jurisprudences des autres Duchés, des anciens Juges de
son Duché ou dans les principes issus de la jurisprudence de la Cour
d’Appel. Le juge trouvera également des pistes de réflexions pour ne
pas être soumis à sa seule subjectivité en interrogeant les juristes et
clercs de la Chancellerie qui l’orienteront au mieux vers d’éminents
confrères.





La question préjudicielle




La Cour d'Appel peut être saisie par un juge pour répondre à une
question préjudicielle concernant l'interprétation de la Charte du
Juge, l'état du droit, la peine adéquate. La question se doit d'être
précise et adressée par courrier au Procureur Général, en fournissant
l'état du dossier et les minutes du procès en cours, qui filtre les
demandes à sa discrétion. L'avis de la cour lie indirectement le juge
de première instance car s'il ne suit pas la cour dans son verdict, il
augmente les risques de révision de son jugement en cas d'appel ainsi
que l'infirmation de ce verdict.







Les "vrais-faux" délits




Ce sont en fait tous les délits de la vie réelle, pouvant être
sanctionnés par la vraie justice, et qui entraînent une éradication
systématique du personnage, ainsi que, si la gravite était jugée
suffisante par les administrateurs, des poursuites par la justice
réelle. Ces délits sont:

- les insultes et autres dérapages verbaux

- la tricherie et l'exploitation des failles du jeu

- le piratage de compte et l'abus du mot de passe d'autrui



Nous vous rappelons que vous avez signé pour jouer un contrat avec Celsius On-line© !





Conseil pour application RP :



Afin d'appliquer et d'intégrer cette charte dans vos RP nous
conseillons a tous les justiciables de considérer ces règles comme
coutumière. C'est à dire comme un ensemble d'usage ( non-écrit ),
ancestraux et qui s'imposent à tous sans qu'aucun ne puisse y
contrevenir sans encourir des sanctions.