Un procès comment ça se passe ?

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Un procès comment ça se passe ?

Message par Invité le Dim 01 Juin 2008, 01:08

Tout d'abord à la source, il y a la plainte, elles sont collectés par
les services du Prévôt des Marechaux.
Ce dernier constitue des dossiers
qu'il transmet ensuite au Procureur.

Le Procureur décide ensuite d'ouvrir un Procès. Il rédige l'acte
d'accusation et signifie à l'accusé le motif du procès (trouble à
l'ordre publique, sorcellerie, esclavagisme, escroquerie, trahison et
haute trahison).


Le Procès est ensuite mis en attente de la première plaidoirie de
la défense, on peut le lire ainsi que tous les procès ouverts ou jugés
à la Cour de Justice.

La défense a la possibilité de nommer deux témoins, le procureur
également. Les témoins peuvent intervenir ou être nommés à tout moment
du procès. Il est recommandé aux témoins de la défense de le faire le
plus tôt possible.

Une fois la première plaidoirie rédigée, le Procureur décide de
son Réquisitoire d'accusation dans lequel il réclame la peine ou la
relaxe. L'accusé a alors droit à une seconde plaidoirie avant que le
juge ne rende justice.


Ce qui est très important à noter et à faire
savoir à ceux qui sont en cours de jugement, c'est que chaque étape du
procès est bloquante.



Acte d'accusation -> Première plaidoirie de la défense ->
Réquisition du procureur -> Seconde plaidoirie de la défense ->
Jugement



De nombreux procès sont en attente du fait que les accusés ne se
donnent pas la peine de faire une seconde plaidoirie -notamment en cas
de proposition de relaxe-. Il y a vaguement un timeout de 2 jours comme
délai de réponse pour chaque étape du procès mais j'ai pas l'impression
qu'il soit fiable à 100% encore.



Il est également préferrable de signer ses plaidoieries parce qu'on
ne s'y retrouve pas toujours très bien, surtout quand un avocat est
melé à l'affaire.



Concernant la partie enquête et constitution d'un dossier:



Les services de la Prévôté collectent les élements d'une affaire dans les conditions suivantes:



- Plainte d'un citoyen, une institution, une personne morale contre un tiers, une institution, une personne morale, ou contre X.

- Soupçons motivés pas des preuves ou des témoignages entrainant une enquête de la prévôté.

- Flagrant délit.



Les élements ainsi collectés sont portés au procureur qui juge de la pertinence d'ouvrir une instruction.


Pour faire un procès les démarches sont simples :



*écrire au procureur en lui disant la raison du procès

*lui fournir des preuves ou lui dire où en trouver

exemple : une page du forum, la vente de tel produit au marché.

*si vous accusez vous pouvez venir à la barre si vous le désirez, le
procureur sert d'avocat pour l'accusation mais rien n'empêche d'en
engager un



pour la défense :



*trouver des preuves

*prendre un bon avocat ou savoir s'exprimer

*faire acte de pénitence.

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