[RP] Charte des Forces Armées de Bourgogne - 1458

par **Legrandalsacien1** Dim 17 Jan 2010, 09:02

A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut.

Au nom du conseil ducal de Bourgogne,
Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXIIIè Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr,

Faisant annonce de l'adoption de la Charte de Savigny relative aux forces armées de Bourgogne, charte stipulant :
Citation:

CHARTE DES FORCES ARMEES DE BOURGOGNE

LIVRE 1 : HIERARCHIE & GRADES

Article 1 : De l'Etat-Major
C'est l'organe de commandement des forces armées de Bourgogne.

Il est composé :
- du Duc
- du Général
- du Connétable
- des Colonels

Article 2 : Conseil des Stratèges
C'est un organe destiné à conseiller le Duc de Bourgogne, à apporter des suggestions sur le fonctionnement des forces armées du duché, à établir des projets sur le long terme et à définir des stratégies en cas de crise.

Il est composé des membres de l'Etat-Major, du Prévôt des Maréchaux, des conseillers militaires et des représentants de la noblesse.

Article 3 : Pyramide des grades
o Hauts Dignitaires
+ Le Duc de Bourgogne : il est le chef suprême des forces armées de Bourgogne.
+ Le Général : nommé par le duc, il supervise le fonctionnement et commande aux forces armées de Bourgogne.
+ Le Connétable : nommé par le duc, il est chargé de la logistique et de l'intendance.

o Les Officiers
+ Les Colonels : nommés par le duc ou le général, ils mettent en application les décisions de l'Etat-Major et participent à la gestion quotidienne des forces armées.
+ Les Capitaines de Garnison : nommés par l'Etat-Major restreint ou le Général, ils supervisent une garnison.

o Les Sous-Officiers
+ Les Sergents : nommés par leur Capitaine de Garnison, il dirige un bataillon
+ Les Adjudants : nommés par leur Capitaine de Garnison, ils sont responsables des réservistes et de l'étude des relevés douaniers.

o Troupes
+ Soldats de l'armée régulière
+ Réservistes
+ Recrues

o Hors pyramide
+ Le Padre : aumônier des forces armées
+ Infirmiers
+ Conseillers militaires : nommés par le duc.

LIVRE 2 : DE L'ORGANISATION

Article 1 : Centre de commandement
Le centre de commandement regroupe les bureaux :
o de l'Etat-Major restreint
o du Conseil des Stratèges
o des officiers où se réunissent les Capitaines de Garnison
o de l'intendance générale où est supervisée la logistique de l'armée et où sont centralisées les demandes de soldes

Article 2 : Les garnisons
Une garnison cantonne par village de Bourgogne :
o Autun : garnison d' Epinac
o Chalon : garnison d'Epervans
o Cosne : garnison de Saint Loup
o Dijon : garnison de Longvic
o Joinville : garnison de Thonnance
o Mâcon : garnison de Lugny
o Nevers : garnison de Marzy
o Sémur : garnison de Saint Martin
o Tonnerre : garnison de Junay

Une garnison est dirigée par un capitaine et est composée de bataillons.

Un bataillon est dirigé par un sergent et est composé de huit hommes au maximum.

Chaque garnison possède son intendance gérée par le fourrier (responsable des vivres) et par l'armurier (responsable de l'armement) sous supervision du capitaine.

Article 3 : Dépendances communes
o Les Ecuries : où sont parquées les montures des soldats
o Place d'Armes : lieu de rassemblement et de revue
o Chancellerie : annonces relatives à l'armée
o Ecole militaire : lieu où est dispensée la formation
o Terrains d'entraînement
o Infirmerie
o Chapelle

LIVRE 3 : DU RECRUTEMENT

Article 1 : Conditions
Tout sujet du Duc de Bourgogne peut prétendre intégrer les forces armées.
Sont de facto exclus les personnes reconnues de trahison et de haute trahison.

Article 2 : Procédure
Tout postulant devra :
- se présenter au Château de Savigny
- s'identifier de manière claire *
- se rendre dans le bureau ad hoc selon sa demande d'intégration : armée régulière ou arrière-ban
- se faire connaître au garde de faction et lui présenter son formulaire de recrutement

Article 3 : Départ volontaire des forces armées
En temps de paix, out départ des forces armées devra se faire avec un préavis :
- d'une semaine pour les membres des troupes
- de quinze jours pour les sous-officiers et officiers

En temps de guerre, les départs sont repoussés à la fin du conflit.

LIVRE 4 : INTEGRATION & DISCIPLINE

Article 1 : Serment
Une fois le dossier de candidature accepté, le postulant doit prêter serment.

Article 2 : Période d'essai
Durant un temps défini par l'Etat-Major, le postulant accepté a le statut de recrue et doit suivre les cours réservés à son rang à l'Ecole Militaire.
A l'issue de sa période d'essai et à condition d'avoir passé ses examens avec succès, il est intégré à sa garnison.

Article 3 : De la formation
Tout membre des forces armées bourguignonnes, de la recrue au capitaine, devra suivre la formation correspondant à son grade.
Chaque promotion ne peut être examinée qu'après validation de la formation suivie.
La formation est dispensée à l'Ecole Militaire.

Article 4 : Chaîne de commandement
Un soldat doit toujours suivre les ordres venant de supérieur direct.
En cas d'ordres contradictoires, le soldat doit suivre ceux donnés par le plus haut gradé.

Article 5 : Des fautes et des sanctions
Le respect de la discipline est une condition sine qua non au bon fonctionnement et à la pérennité des forces armées de Bourgogne.
Tout manquement à cette discipline entraînera une comparution devant la cour militaire et entraînera des sanctions.
En cas d'urgence, le Duc de Bourgogne peut prononcer une sanction de manière discrétionnaire.

o Liste non exhaustive des fautes :
- Non respect de la présente charte
- Non respect de la hiérarchie
- Non exécution d'un ordre reçu de la hiérarchie en temps de paix
- Refus d'obtempérer à une décision de la hiérarchie en temps de paix
- Non exécution d'un ordre reçu de la hiérarchie en temps de guerre
- Refus d'obtempérer à une décision de la hiérarchie en temps de guerre
- Désertion de son poste en temps de paix
- Désertion de son poste en temps de guerre
- Faillite à la mission reçue de la hiérarchie sous prétexte fallacieux en temps de paix
- Faillite à la mission reçue de la hiérarchie sous prétexte fallacieux en temps de guerre

o Liste non exhaustive des sanctions :
- Avertissement
- Blâme
- Port d'une bannière infamante
- Rétrogradation
- Bannissement temporaire
- Bannissement définitif

LIVRE 5 : DE LA NATURE DES FORCES ARMEES

Article 1 : L'armée régulière
Les soldats de l'armée régulière assurent des missions de protection, de surveillance, de défense pour lesquelles ils sont rémunérés.

Article 2 : La noblesse (ban)
Les nobles bourguignons doivent soutien armé au Duc de Bourgogne, leur suzerain :
- en cas de menace, le duc peut lever le ban afin que les nobles protègent le duché
- les nobles engagés sont placés sous la responsabilité unique et directe du duc
- un représentant des nobles, hors duc régnant, peut siéger au sein du conseil élargi.

Article 3 : Les réservistes (arrière-ban)
Les réservistes sont des sujets du Duc de Bourgogne appelés en renfort afin de compléter les rangs de l'armée régulière.
En temps de paix, ils sont placés sous l''autorité de l'adjudant.
En temps de guerre, ils sont placés sous l'autorité conjointe de l'adjudant et d'un militaire spécialement nommé pour l'occasion.

LIVRE 6 : DES ARMEES MOBILES

Article 1 : Généralités
La création ou la présence d'une armée sans l'aval du duc sont illégales sur le territoire bourguignon.
Tout manquement à cette disposition est sanctionné de la peine de mort.

Article 2 : Armées autorisées par nature
Les seules armées autorisées en tout temps sont celles montées par le Duc et le Général de Bourgogne

Article 3 : Armées sous contrat
Sous accord du Duc de Bourgogne, des armées de prévention peuvent être montées, ces créations d'armée font l'objet d'un contrat défini par décret ducal.

Ces armées sont dirigées par des légats.
Sont prioritairement pressentis être nommé légat :
- les colonels
- les nobles

Les légats s'engagent à servir le Duc de Bourgogne et sont rémunérés par le duché.

En temps de paix, les légats cantonnent dans leur ville de résidence et ne peuvent en sortir que sur ordre du duc ou du général. Ils doivent assurer une relation régulière avec le capitaine de la garnison où ils se trouvent.
En temps de guerre, ils sont placés sous les ordres directs de l'Etat-Major restreint.

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* nom IG

Indiquons que ladite charte a à ce titre force de loi;

L'intégrons conséquemment à la Ius Burgundiæ dans une annexe seconde relative aux chartes;

Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.

Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le seizième jour du mois de janvier de l'an de grâce MCLDVIII.