Charte de reconnaissance Royale de l'Ordre (19/05/1459, reconduite au 20/02/1465)

[RAPHAEL83]

Charte de reconnaissance royale de l'Ordre du Saint Sépulcre

Par le présent document, la Couronne de France reconnaît officiellement l'existence de l'Ordre du Saint Sépulcre
Le Grand Maître de l'Ordre du Saint Sépulcre, ainsi que ses successeurs, doivent de celà allégeance prime au Roy de France, jurant ainsi fidélité et obéissance à la Couronne de France pour les terres, domaines et commanderie situées en le Royaume de France. L'allégeance du Grand Maître de l'Ordre du Saint Sépulcre engage celle des membres de l'Ordre qui résident ou voyagent en le Royaume de France, quelque soit leur rang et leur fonction au sein d'icelui.

Le présent acte implique engagements autant de la Couronne de France à l'Ordre du Saint Sépulcre que de l'Ordre du Saint Sépulcre à la Couronne de France.

I. Engagements de la Couronne de France envers l'Ordre du Saint Sépulcre.

• Article 1 :
  Par cette reconnaissance, la Couronne reconnaît la noblesse issue de l'Ordre du Saint Sépulcre. Ainsi, le Grand Maître de l'Ordre du Saint Sépulcre pourra adouber chevalier, la présence du Grand Ecuyer de France à la cérémonie étant conseillée. Il ne pourra cependant pas intervenir durant icelle et encore moins opposer son véto sur le choix des impétrants. Sa présence assure que l'adoubement s'est bel et bien déroulé et que le nouveau chevalier peut désormais entrer de plein droit au sein de la noblesse du Royaume de France. Les Chevaliers adoubés de l'Ordre du Saint Sépulcre pourront afficher leur statut au moyen d'un écu ancien, sur lequel leurs armes seront blasonnées.
  

• Article 2 :
  Par cette reconnaissance, la Couronne permet à l'Ordre du Saint Sépulcre d'implanter des commanderies sur le sol français et reconnaît celles déjà existantes. Cette implantation devra cependant se faire avec l'accord des dirigeants locaux. L'Ordre du Saint Sépulcre et ses membres s'engagent à respecter la législation des provinces dans lesquelles ils seront présents.
  Pour ce qui est des domaines royaux, l'accord du Grand Ecuyer de France sera demandé, ce dernier pouvant également servir de médiateur entre le Domaine Royal et l'Ordre du Saint Sépulcre.
  

II. Engagements de l'Ordre du Saint Sépulcre envers la Couronne de France.

• Article 1 :
  Par cette reconnaissance, l'Ordre du Saint Sépulcre s'engage à lutter pour la paix au sein du Royaume de France. Il s'engage également à servir la Couronne de France.
  
  
  a. En temps de guerre, sur demande du Roy de France, de la Curia Regis ou de la Pairie, l'Ordre du Saint Sépulcre pourra être appelé à venir renforcer l'Ost royal, par l'intermédiaire du Grand Ecuyer de France. Cette intervention placera le Grand Maître de l'Ordre du Saint Sépulcre sous le commandement du Connétable de France dans le cas où l'Ordre du Saint Sépulcre choisirait l'engagement militaire. De même, dans le cas où l'Ordre du Saint Sépulcre choisirait une orientation médicale, il lui est reconnu le droit de soigner tous les combattants, sans distinction de camp. Enfin, dans le cas où l'Ordre du Saint Sépulcre se dirigerait vers une action diplomatique, il lui est octroyé un statut d'impartialité envers les camps opposés, sans qu'on puisse l'accuser de trahsion envers la Couronne, sauf preuve dûment constatée et produite. b. En temps de paix, l'Ordre du Saint Sépulcre garde son autonomie, tant qu'il ne s'oppose pas aux intérêts directs de la Couronne de France.
  
  
  
• Article 2 :
  Par cette reconnaissance, l'Ordre du Saint Sépulcre dispose d'un Héraut, choisi au sein de ses membres, qui siègera à la Chapelle héraldique Saint-Antoine, en Paris, sous la présidence du Roy d'Armes de France.
  
  
  a. Le héraut de l'Ordre du Saint Sépulcre portera le nom héraldique de Sépulcre. b. Le Grand Maître de l'Ordre du Saint Sépulcre proposera son nom au Grand Ecuyer de France qui le transmettra avec avis sur la candidature au Roy d'Armes; Lequel, seul, a le pouvoir d'entériner sa nomination ou non. c. Une fois sa candidature acceptée, l'impétrant recevra les caducées, symboles de sa charge, lors d'une cérémonie. Après quoi, il bénéfiera des mêmes droits, privilèges mais aussi devoirs que n'importe quel autre héraut royal. d. Ce statut de héraut demande de lui qu'il soit impartial, sans pour autant oublier que dans le cadre de sa charge, il sert le Roy avant tout. e. A chaque nouvel adoubement, il devra rapporter icelui dans le registre héraldique de son Ordres, ainsi que fournir un rapport sur les mérites du nouveau chevalier au Grand Ecuyer de France. f. Il aura egalement en charge supplémentaire de communiquer au Grand Ecuyer de France tout changement dans la charte de l'Ordre, dans sa hiérarchie, toute nouvelle commanderie ouverte, ainsi que tout traité signé avec une région de France.
  
  
  
  
  

III. De la validité de la présente reconnaissance.

• Article 1 :
  La présente reconnaissance est valide dès l'apposition des sceaux du Grand Ecuyer de France ainsi que de celui du Grand Maître de l'Ordre du Saint Sépulcre par iceux.
  

• Article 2 :
  A chaque changement de Grand Ecuyer de France , la présente Charte de reconnaissance royale devra être confirmée et reconduite. Une simple missive scellée du Grand Ecuyer de France et lue en public par le Grand Maître de l'Ordre du Saint Sépulcre suffira.
  A chaque changement de Grand Maître de l'Ordre du Saint Sépulcre, la présente Charte de reconnaissance royale devra être confirmée et reconduite et l'allegeance au Roy de France renouvelée en la présence du Grand Ecuyer de France, représentant Sa Majesté.
  

• Article 3 :
  La présente reconnaissance peut être rendue caduque sur décision unilatérale du Roy de France, de la Curia Regis, de la Pairie ou du Grand Maître de l'Ordre du Saint Sépulcre. Tous les avantages et privilèges qu'elle octroie seront alors annulés.
  

• Article 3bis :
  L'annulation de la présente Charte après décision unilatérale décrite ci-dessus prendra effet au terme d'un préavis de trois [3] jours après la notification officielle de ladite décision. La publication sera considérée officielle après que le Grand Ecuyer de France ou le Grand Maître de l'Ordre l'aura publiée, dûment scellée, dans l'espace réservé aux Ordres chevalerie sur la place centrale du Royaume ou dans les annonces de l'administration royale.
  

Fait et signé le XIXe jour du mois d emay del an de grasce MCDLVIIII en la Citadelle du Rey.

Au nom de la Couronne de France,
Guillaume de Jeneffe, Grand Ecuyer de France.


Au nom de l'Ordre du Saint Sépulcre,
David Dandolo de Pola, Grand Maître de l'Ordre.

[Dandolo]

A tous ceux qui ces présentes verront et orront, Enguerrand de Lazare, Grand Escuyer de France, et Dandolo de Pola, Grand Maître de l'Ordre Equestre et Royal du Saint Sépulcre, salut et connaissance de vérité.

Que connue chose soit à vous que le dixième jour de Janvier de l'an de grasce 1461, un nouveau Grand Écuyer de France a été nommé en la personne d'Enguerrand de Lazare, à la suite du retrait de Guillaume de Jeneffe.

Item qu'en respect avec les modalités relatives à la nomination d'un nouveau Grand Écuyer de France, audience a eu lieu entre Dandolo de Pola et le nouveau Grand Écuyer de France.

Item qu’il a été décidé par les deux parties de reconduire la reconnaissance royale de l’Ordre et de conserver en l’état la charte de reconnaissance royale signée et reconduite par nos prédécesseurs le 19ème jour de mai de l'an de grasce 1459.

Pour attester de cette décision, nous, Enguerrand de lazare et Dandolo de Pola, respectivement Grand Escuyer de France et Grand Maitre de l'Ordre Equestre et Royal du Saint Sepulcre, apposons nos sceaux.

Donné en les Bureaux des Écuries Royales de Paris, ce quinzième jour de janvier de l'an de grasce 1461.




Chevalier David Dandolo de Pola,
Grand Maitre de l'Ordre Equestre et Royal du Saint Sépulcre.

[Dandolo]

De Marie Alice de Meyrieux, Grand Escuyer de France, et Dandolo de Pola, Grand Maître de l'Ordre Equestre et Royal du Saint Sépulcre
A tous ceux qui liront ou se feront lire, portons connaissance :

Que le vingt-sixième jour du mois d'avril 1461 un nouvel Ecuyer de France a été nommé en la personne de Marie Alice de Meyrieux.

Qu'en respect avec les modalités relatives à la nomination d'un nouveau Grand Écuyer de France, audience a eu lieu entre Dandolo de Pola et celui-ci.

Qu’il a été décidé par les deux parties de reconduire la reconnaissance royale de l’Ordre et de conserver en l’état la charte de reconnaissance royale signée et reconduite par nos prédécesseurs le dix-neuvième jour de mai de l'an de grasce 1459.

Pour attester de cette décision, nous, Marie Alice de Meyrieux et Dandolo de Pola, respectivement Grand Escuyer de France et Grand Maître de l'Ordre Equestre et Royal du Saint Sépulcre, apposons nos sceaux.

Donné en les Bureaux des Écuries Royales de Paris, ce sixième jour du mois de mai 1461.






Grand Maître de l'Ordre Equestre et Royal du Saint Sépulcre.

[Liloia de Baish]

Bureaux des Ecuries Royales de Paris, ce 22ième jour de juillet de l'an de grasce 1461,

Qu’il soit dit et su de tous que Grand Maitre David Dandolo de Pola et le Grand Chancelier Stephandra du Moutier ont disparu. En respect avec la Charte de l’Ordre, un vote a été réalisé pour élire le nouveau Grand Maistre de l’Ordre royal des Chevaliers du Saint Sépulcre.

Item que, Lalock d'Armantière, Chevalier de l’Ordre royal du Saint Sépulcre a été acclamé par ses pairs.

Item qu'en respect avec les modalités quant à la reconnaissance d'un nouveau Grand Maître d'un Ordre Royal, audience a eu lieu.

Item qu'aucune modification à la charte interne de l'Ordre n'a été souhaitée. Elle reste donc validée selon les modalités requises par la charte de reconnaissance royale.

Item qu'il a été décidé par les deux parties de reconduire et de conserver en l'état la Charte de la reconnaissance royale de l'Ordre signée et reconduites par ses prédécesseurs et le Grand Ecuyer de France le 22ème jour de juillet de l'an de grasce 1461.

Pour attester de cette élection et de cette décision, nous, Marie Alice de Meyrieux et Lalock d'Armantière, respectivement Grand Escuyer de France et Grand Maitre de l’Ordre royal du Saint Sépulcre, apposons nos sceaux.

[Liloia de Baish]

De par Optat de Sainte-Colombe, Grand Écuyer de France et Yocto de Jacetania, Grand Maître de l'Ordre Équestre du Saint-Sépulcre, A tous ceux qui liront ou se feront lire, portons connaissance :  

Qu'il soit reconnu que le vingt-deuxième jour du mois de février MCDLXII, un nouveau Grand Maître de l'Ordre Équestre du Saint-Sépulcre a été nommé en la personne de Yocto de Yacetania. Qu'en respect avec les modalités relatives à la nomination d'un nouveau Grand Maître, audience a eu lieu entre Optat de Sainte-Colombe, Grand Écuyer de France, et le nouveau Grand Maître. Qu'il a été décidé par les deux parties de reconduire la reconnaissance royale de l'Ordre et de conserver en l'état la charte de reconnaissance royale signée et reconduite le douzième jour de mars MCDLXII. Pour attester de cette décision, nous, Optat de Sainte-Colombe et Yocto de Jacetania, respectivement Grand Écuyer de France et Grand Maître de l'Ordre Équestre du Saint-Sépulcre, apposons nos sceaux. Donné à Paris, ce douzième jour de mars de l'an de grâce MCDLXII.    

[Kerraaoc]

Charte de reconnaissance royale de l'Ordre du Saint Sépulcre


Par le présent document, la Couronne de France reconnaît officiellement l'existence de l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre.
Le Grand Maître de l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre, ainsi que ses successeurs, doivent de cela hommage prime au Roy de France, jurant ainsi fidélité et obéissance à la Couronne de France pour les terres, domaines et commanderies situées en le Royaume de France. L'hommage du Grand Maître de l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre engage celle des membres de l'Ordre qui résident ou voyagent en le Royaume de France, quel que soit leur rang et leur fonction au sein d'icelui.
Le présent acte implique engagements autant de la Couronne de France à l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre que de l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre à la Couronne de France.
De surcroit, l'Ordre s'engage à respecter les principes fondateurs de "La Reconnaissance Royale pour les Ordres de Chevalerie".

I. Engagements de la Couronne de France envers l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre.


Article 1 :
Par cette reconnaissance, la Couronne reconnaît la noblesse issue de l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre. Ainsi, le Grand Maître de l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre peut adouber chevalier. Le Grand Maitre doit au préalable solliciter l'accord de la Couronne par l'entremise du GEF avant de procéder à un adoubement auquel le Grand Écuyer de France et le Roy d'Armes peuvent opposer leur veto.
En outre, l'adoubement et le serment vassalique à la couronne doivent avoir lieux sous les auspices d'un officier héraldique, voire également de la présence du Grand Écuyer de France.
Une fois la cérémonie terminée, le nouveau chevalier peut désormais entrer de plein droit au sein de la noblesse du Royaume de France, intégrant le ban royal par l'entremise de leur ordre. Les Chevaliers adoubés de l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre doivent afficher leur statut au moyen d'un écu ancien, sur lequel leurs armes seront blasonnées.

Article 2 :
Par cette reconnaissance, la Couronne permet à l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre d'implanter des commanderies sur le sol français et reconnaît celles déjà existantes. Cette implantation devra cependant se faire avec l'accord des dirigeants locaux. L'Ordre Équestre du Saint Sépulcre et ses membres s'engagent à respecter la législation des provinces dans lesquelles ils seront présents.
Pour ce qui est des domaines royaux, l'accord du Grand Écuyer de France sera demandé, ce dernier pouvant également servir de médiateur entre le Domaine Royal et l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre.


II. Engagements de l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre envers la Couronne de France.

Article 1 :

Par cette reconnaissance, l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre s'engage à lutter pour la paix au sein du Royaume de France. Il s'engage également à servir la Couronne de France.
a. En cas de levée de ban royale, l'Ordre et son Grand Maitre sont placés sous le commandement du Connétable de France afin de renforcer l'Ost Royal. Le Grand Maitre de l'ordre peut, de droit ou de représentant par l'entremise du GEF, participer à l’État Major de l'Ost Royal.
b. En cas de guerre ou de mission royale hors levée de ban, demande pourra être formulée par la Couronne à venir renforcer l'Ost royal. Le Grand Maitre de l'ordre peut, de droit ou de représentant par l'entremise du GEF, participer à l’État Major de l'Ost Royal.
Dans le cas où l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre choisirait une orientation médicale, il lui est reconnu le droit de soigner tous les combattants, sans distinction de camp.
Enfin, dans le cas où l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre se dirigerait vers une action diplomatique, il lui est octroyé un statut d'impartialité envers les camps opposés, sans qu'on puisse l'accuser de trahison envers la Couronne, sauf preuve dûment constatée et produite.
c. En temps de paix, l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre garde son autonomie, tant qu'il ne s'oppose pas aux intérêts directs de la Couronne de France.

Article 2 :

Par cette reconnaissance, l'Ordre Equestre du Saint Sépulcre dispose d'un Héraut, dispose d'un Héraut, lequel aura passé et réussi l'examen héraldique. Il siègera à la Chapelle héraldique Saint-Antoine, en Paris, sous la présidence du Roy d'Armes de France.
a. Le héraut de l'Ordre portera le nom héraldique de Sépulcre.
b. Pour postuler comme héraut d'armes de l'Ordre, le candidat doit avoir obtenu en amont l'autorisation du Grand Maitre.
Il communiquera à la Hérauderie de France la dicte autorisation lors de sa postulation, à l'ouverture à candidatures à la charge de héraut d'armes de France par la Hérauderie.
Si le candidat réussit l'examen héraldique, il sera nommé par le Roy d'Armes de France, lequel, seul, a le pouvoir d'entériner sa nomination ou non.
c. Une fois nommé, l'impétrant prêtera serment héraldique au cours d'une cérémonie et recevra caducée et cry, symboles de sa charge. Cérémonie après laquelle il bénéficiera des mêmes droits, privilèges mais aussi devoirs que n'importe quel autre héraut d'armes royal.
d. Ce statut de héraut demande de lui qu'il soit impartial, sans pour autant oublier que dans le cadre de sa charge, il sert le Roy avant tout.
e. A chaque nouvel adoubement, il devra rapporter icelui dans le registre héraldique de son Ordres, ainsi que fournir un rapport sur les mérites du nouveau chevalier au Grand Écuyer de France.
f. Il aura également en charge supplémentaire de communiquer au Grand Écuyer de France tout changement dans la charte de l'Ordre, dans sa hiérarchie, toute nouvelle commanderie ouverte, ainsi que tout traité signé avec une région de France.


III. De la validité de la présente reconnaissance.

Article 1 :
La présente reconnaissance est valide dès l'apposition des sceaux du Grand Écuyer de France ainsi que de celui du Grand Maître de l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre par iceux.

Article 2 :
A chaque changement de Grand Écuyer de France et/ou de Grand Maitre de l'Ordre, la présente Charte de Reconnaissance Royale devra être confirmée et reconduite. Une simple missive scellée du GEF et du GM, lue en public par le GM de l'ordre pouvant suffire si nulle modification n'a eu lieu depuis la dernière reconduction.

Article 3 :
La présente reconnaissance peut être rendue caduque sur décision unilatérale de la Couronne ou du Grand Maître de l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre. Tous les avantages et privilèges qu'elle octroie seront alors annulés.

Article 3bis :
L'annulation de la présente Charte après décision unilatérale décrite ci-dessus prendra effet au terme d'un préavis de trois [3] jours après la notification officielle de ladite décision. La publication sera considérée officielle après que le Grand Écuyer de France ou le Grand Maître de l'Ordre l'aura publiée, dûment scellée, dans l'espace réservé aux Ordres chevalerie sur la place centrale du Royaume ou dans les annonces de l'administration royale.


Fait et signé le XXIII Janvier de l'an MCDLXIII sous le règne de Sa Majesté Angélyque


Au nom de la Couronne de France,
Julien Giffard, Grand Ecuyer de France.





Au nom de l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre,
Yocto de Jacetania, Grand Maître de l'Ordre.

Code:

[quote][size=18][color=#cc0000]Charte de reconnaissance royale de l'Ordre du Saint Sépulcre
[/color][/size]

[i]Par le présent document, la Couronne de France reconnaît officiellement l'existence de l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre.
Le Grand Maître de l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre, ainsi que ses successeurs, doivent de cela hommage prime au Roy de France, jurant ainsi fidélité et obéissance à la Couronne de France pour les terres, domaines et commanderies situées en le Royaume de France. L'hommage du Grand Maître de l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre engage celle des membres de l'Ordre qui résident ou voyagent en le Royaume de France, quel que soit leur rang et leur fonction au sein d'icelui.[/i]
[i]Le présent acte implique engagements autant de la Couronne de France à l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre que de l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre à la Couronne de France.[/i]
[i]De surcroit, l'Ordre s'engage à respecter les principes fondateurs de "La Reconnaissance Royale pour les Ordres de Chevalerie".[/i]

[color=#0000ff][size=16]I. Engagements de la Couronne de France envers l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre.
[/size][/color]

[b]Article 1 :[/b]
Par cette reconnaissance, la Couronne reconnaît la noblesse issue de l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre. Ainsi, le Grand Maître de l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre peut adouber chevalier. Le Grand Maitre doit au préalable solliciter l'accord de la Couronne par l'entremise du GEF avant de procéder à un adoubement auquel le Grand Écuyer de France et le Roy d'Armes peuvent opposer leur veto.
En outre, l'adoubement et le serment vassalique à la couronne doivent avoir lieux sous les auspices d'un officier héraldique, voire également de la présence du Grand Écuyer de France.
Une fois la cérémonie terminée, le nouveau chevalier peut désormais entrer de plein droit au sein de la noblesse du Royaume de France, intégrant le ban royal par l'entremise de leur ordre. Les Chevaliers adoubés de l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre doivent afficher leur statut au moyen d'un écu ancien, sur lequel leurs armes seront blasonnées.

[b]Article 2 :[/b]
Par cette reconnaissance, la Couronne permet à l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre d'implanter des commanderies sur le sol français et reconnaît celles déjà existantes. Cette implantation devra cependant se faire avec l'accord des dirigeants locaux. L'Ordre Équestre du Saint Sépulcre et ses membres s'engagent à respecter la législation des provinces dans lesquelles ils seront présents.
Pour ce qui est des domaines royaux, l'accord du Grand Écuyer de France sera demandé, ce dernier pouvant également servir de médiateur entre le Domaine Royal et l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre.
[color=#0000ff]
[size=16]
II. Engagements de l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre envers la Couronne de France.[/size][/color]

[b]Article 1 :[/b]

Par cette reconnaissance, l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre s'engage à lutter pour la paix au sein du Royaume de France. Il s'engage également à servir la Couronne de France.
a. En cas de levée de ban royale, l'Ordre et son Grand Maitre sont placés sous le commandement du Connétable de France afin de renforcer l'Ost Royal. Le Grand Maitre de l'ordre peut, de droit ou de représentant par l'entremise du GEF, participer à l’État Major de l'Ost Royal.
b. En cas de guerre ou de mission royale hors levée de ban, demande pourra être formulée par la Couronne à venir renforcer l'Ost royal. Le Grand Maitre de l'ordre peut, de droit ou de représentant par l'entremise du GEF, participer à l’État Major de l'Ost Royal.
Dans le cas où l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre choisirait une orientation médicale, il lui est reconnu le droit de soigner tous les combattants, sans distinction de camp.
Enfin, dans le cas où l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre se dirigerait vers une action diplomatique, il lui est octroyé un statut d'impartialité envers les camps opposés, sans qu'on puisse l'accuser de trahison envers la Couronne, sauf preuve dûment constatée et produite.
c. En temps de paix, l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre garde son autonomie, tant qu'il ne s'oppose pas aux intérêts directs de la Couronne de France.

[b]Article 2 :[/b]

Par cette reconnaissance, l'Ordre Equestre du Saint Sépulcre dispose d'un Héraut, dispose d'un Héraut, lequel aura passé et réussi l'examen héraldique. Il siègera à la Chapelle héraldique Saint-Antoine, en Paris, sous la présidence du Roy d'Armes de France.
a. Le héraut de l'Ordre portera le nom héraldique de Sépulcre.
b. Pour postuler comme héraut d'armes de l'Ordre, le candidat doit avoir obtenu en amont l'autorisation du Grand Maitre.
Il communiquera à la Hérauderie de France la dicte autorisation lors de sa postulation, à l'ouverture à candidatures à la charge de héraut d'armes de France par la Hérauderie.
Si le candidat réussit l'examen héraldique, il sera nommé par le Roy d'Armes de France, lequel, seul, a le pouvoir d'entériner sa nomination ou non.
c. Une fois nommé, l'impétrant prêtera serment héraldique au cours d'une cérémonie et recevra caducée et cry, symboles de sa charge. Cérémonie après laquelle il bénéficiera des mêmes droits, privilèges mais aussi devoirs que n'importe quel autre héraut d'armes royal.
d. Ce statut de héraut demande de lui qu'il soit impartial, sans pour autant oublier que dans le cadre de sa charge, il sert le Roy avant tout.
e. A chaque nouvel adoubement, il devra rapporter icelui dans le registre héraldique de son Ordres, ainsi que fournir un rapport sur les mérites du nouveau chevalier au Grand Écuyer de France.
f. Il aura également en charge supplémentaire de communiquer au Grand Écuyer de France tout changement dans la charte de l'Ordre, dans sa hiérarchie, toute nouvelle commanderie ouverte, ainsi que tout traité signé avec une région de France.

[color=#0000ff]
[size=16]III. De la validité de la présente reconnaissance.[/size][/color]

[b]Article 1 :[/b]
La présente reconnaissance est valide dès l'apposition des sceaux du Grand Écuyer de France ainsi que de celui du Grand Maître de l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre par iceux.

[b]Article 2 :[/b]
A chaque changement de Grand Écuyer de France et/ou de Grand Maitre de l'Ordre, la présente Charte de Reconnaissance Royale devra être confirmée et reconduite. Une simple missive scellée du GEF et du GM, lue en public par le GM de l'ordre pouvant suffire si nulle modification n'a eu lieu depuis la dernière reconduction.

[b]Article 3 :[/b]
La présente reconnaissance peut être rendue caduque sur décision unilatérale de la Couronne ou du Grand Maître de l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre. Tous les avantages et privilèges qu'elle octroie seront alors annulés.

[b]Article 3bis :[/b]
L'annulation de la présente Charte après décision unilatérale décrite ci-dessus prendra effet au terme d'un préavis de trois [3] jours après la notification officielle de ladite décision. La publication sera considérée officielle après que le Grand Écuyer de France ou le Grand Maître de l'Ordre l'aura publiée, dûment scellée, dans l'espace réservé aux Ordres chevalerie sur la place centrale du Royaume ou dans les annonces de l'administration royale.


Fait et signé le XXIII Janvier de l'an MCDLXIII sous le règne de Sa Majesté Angélyque


Au nom de la Couronne de France,
[b]Julien Giffard, Grand Ecuyer de France.[/b]

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/34841783JG.png[/img]

[img]http://img11.hostingpics.net/pics/249397GEFor.gif[/img]

Au nom de l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre,
[b]Yocto de Jacetania, Grand Maître de l'Ordre.[/b]

[img]https://i55.servimg.com/u/f55/10/07/73/20/yocto_13.png[/img]

[img]https://i22.servimg.com/u/f22/13/02/14/01/oess-j10.png[/img]
[/quote]

[Liloia de Baish]

A tous ceux qui ces présentes verront et orront, Julien Giffard, Grand Escuyer de France, et Giulietta Dandolo du Moutier, Grand Maître de l'Ordre Equestre et Royal du Saint Sépulcre, salut et connaissance de vérité.

Que connue chose soit à vous que le dix septième jour de février de l'an de grasce 1464, un nouveau Grand Maître a été nommé en la personne du chevalier Giulietta Dandolo du Moutier, à la suite du retrait du chevalier Yocto de Jacetania.

Item qu'en respect avec les modalités relatives à la nomination d'un nouveau Grand Maître d'un ordre royal, audience a eu lieu entre le chevalier Giulietta Dandolo du Moutier et le Grand Écuyer de France.

Item qu’il a été décidé par les deux parties de reconduire la reconnaissance royale de l’Ordre et de conserver en l’état la charte de reconnaissance royale signée et reconduite par nos prédécesseurs le 19ème jour de mai de l'an de grasce 1459.

Pour attester de cette décision, nous, Julien Giffard et Giulietta Dandolo du Moutier, respectivement Grand Escuyer de France et Grand Maitre de l'Ordre Equestre et Royal du Saint Sepulcre, apposons nos sceaux.

Donné en les Bureaux des Écuries Royales de Paris, ce vingt septième jour de février de l'an de grasce 1464.

Chevalier Julien Giffard,
Grand Escuyer de France,



Chevalier Giulietta Dandolo du Moutier,
Grand Maitre de l'Ordre Equestre et Royal du Saint Sépulcre.

[Zepto]

- Reconduction du 10 janvier 1465 -

Charte de reconnaissance royale de l'Ordre Équestre et Royal du Saint Sépulcre


Par le présent document, la Couronne de France reconnaît officiellement l'existence de l'Ordre Équestre et Royal du Saint Sépulcre.
Le Grand Maître de l'Ordre Équestre et Royal du Saint Sépulcre, ainsi que ses successeurs, doivent de cela hommage prime au Roy de France, jurant ainsi fidélité et obéissance à la Couronne de France pour les terres, domaines et commanderies situées en le Royaume de France. L'hommage du Grand Maître de l'Ordre Équestre et Royal du Saint Sépulcre engage celle des membres de l'Ordre qui résident ou voyagent en le Royaume de France, quel que soit leur rang et leur fonction au sein d'icelui.
Le présent acte implique engagements autant de la Couronne de France à l'Ordre Équestre et Royal du Saint Sépulcre que de l'Ordre Équestre et Royal du Saint Sépulcre à la Couronne de France.
De surcroit, l'Ordre s'engage à respecter les principes fondateurs de "La Reconnaissance Royale pour les Ordres de Chevalerie".

I. Engagements de la Couronne de France envers l'Ordre Équestre et Royal du Saint Sépulcre.


Article 1 :
Par cette reconnaissance, la Couronne reconnaît la noblesse issue de l'Ordre Équestre et Royal du Saint Sépulcre. Ainsi, le Grand Maître de l'Ordre Équestre et Royal du Saint Sépulcre peut adouber chevalier. Le Grand Maitre doit au préalable solliciter l'accord de la Couronne par l'entremise du GEF avant de procéder à un adoubement auquel le Grand Écuyer de France et le Roy d'Armes peuvent opposer leur veto.
En outre, l'adoubement et le serment vassalique à la couronne doivent avoir lieu sous les auspices d'un officier héraldique, voire également de la présence du Grand Écuyer de France.
Une fois la cérémonie terminée, le nouveau chevalier peut alors entrer de plein droit au sein de la noblesse du Royaume de France, intégrant le ban royal par l'entremise de leur Ordre. Les Chevaliers adoubés de l'Ordre Équestre et Royal du Saint Sépulcre doivent afficher leur statut au moyen d'un écu ancien, sur lequel leurs armes seront blasonnées.

Article 2 :
Par cette reconnaissance, la Couronne permet à l'Ordre Équestre et Royal du Saint Sépulcre d'implanter des commanderies sur le sol français et reconnaît celles déjà existantes. Cette implantation devra cependant se faire avec l'accord des dirigeants locaux. L'Ordre Équestre et Royal du Saint Sépulcre et ses membres s'engagent à respecter la législation des provinces dans lesquelles ils seront présents.
Pour ce qui est des domaines royaux, l'accord du Grand Écuyer de France sera demandé, ce dernier pouvant également servir de médiateur entre le Domaine Royal et l'Ordre Équestre et Royal du Saint Sépulcre.


II. Engagements de l'Ordre Équestre et Royal du Saint Sépulcre envers la Couronne de France.

Article 1 :

Par cette reconnaissance, l'Ordre Équestre du Saint Sépulcre s'engage à lutter pour la paix au sein du Royaume de France. Il s'engage également à servir la Couronne de France.
a. En cas de levée de ban royale, l'Ordre et son Grand Maitre sont placés sous le commandement du Grand Écuyer de France. Le Grand Maitre de l'Ordre peut, de droit ou de représentant par l'entremise du GEF, participer à l’État Major de l'Ost Royal. Le Grand Maitre de l'Ordre siège de droit à l'Etat Major de la Chevalerie de France.
b. En cas de guerre ou de mission royale hors levée de ban, demande pourra être formulée par la Couronne à venir renforcer l'Ost royal. Le Grand Maitre de l'ordre peut, de droit ou de représentant par l'entremise du GEF, participer à l’État Major de Mobilisation Royale. Le Grand Maitre de l'Ordre siège de droit à l'Etat Major de la Chevalerie de France.
Dans le cas où l'Ordre Équestre et Royal du Saint Sépulcre choisirait une orientation médicale, il lui est reconnu le droit de soigner tous les combattants, sans distinction de camp.
Enfin, dans le cas où l'Ordre Équestre et Royal du Saint Sépulcre se dirigerait vers une action diplomatique, il lui est octroyé un statut d'impartialité envers les camps opposés, sans qu'on puisse l'accuser de trahison envers la Couronne, sauf preuve dûment constatée et produite.
c. En temps de paix, l'Ordre Équestre et Royal du Saint Sépulcre garde son autonomie, tant qu'il ne s'oppose pas aux intérêts directs de la Couronne de France.

Article 2 :

Par cette reconnaissance, l'Ordre Équestre et Royal du Saint Sépulcre dispose d'un Héraut, lequel aura passé et réussi l'examen héraldique. Il siègera à la Chapelle héraldique Saint-Antoine, en Paris, sous la présidence du Roy d'Armes de France.
a. Le héraut de l'Ordre portera le nom héraldique de Sépulcre.
b. Pour postuler comme héraut d'armes de l'Ordre, le candidat doit avoir obtenu en amont l'autorisation du Grand Maitre.
Il communiquera à la Hérauderie de France la dicte autorisation lors de sa postulation, à l'ouverture à candidatures à la charge de héraut d'armes de France par la Hérauderie.
Si le candidat réussit l'examen héraldique, il sera nommé par le Roy d'Armes de France, lequel, seul, a le pouvoir d'entériner sa nomination ou non.
c. Une fois nommé, l'impétrant prêtera serment héraldique au cours d'une cérémonie et recevra caducée et cry, symboles de sa charge. Cérémonie après laquelle il bénéficiera des mêmes droits, privilèges mais aussi devoirs que n'importe quel autre héraut d'armes royal.
d. Ce statut de héraut demande de lui qu'il soit impartial, sans pour autant oublier que dans le cadre de sa charge, il sert le Roy avant tout.
e. A chaque nouvel adoubement, il devra rapporter icelui dans le registre héraldique de son Ordre, ainsi que fournir un rapport sur les mérites du nouveau chevalier au Grand Écuyer de France.
f. Il aura également en charge supplémentaire de communiquer au Grand Écuyer de France tout changement dans la charte de l'Ordre, dans sa hiérarchie, toute nouvelle commanderie ouverte, ainsi que tout traité signé avec une région de France.


III. De la validité de la présente reconnaissance.

Article 1 :
La présente reconnaissance est valide dès l'apposition des sceaux du Grand Écuyer de France ainsi que de celui du Grand Maître de l'Ordre Équestre et Royal du Saint Sépulcre par iceux.

Article 2 :
A chaque changement de Grand Écuyer de France et/ou de Grand Maitre de l'Ordre, la présente Charte de Reconnaissance Royale devra être confirmée et reconduite. Une simple missive scellée du GEF et du GM, lue en public par le GM de l'ordre pouvant suffire si nulle modification n'a eu lieu depuis la dernière reconduction.

Article 3 :
La présente reconnaissance peut être rendue caduque sur décision unilatérale de la Couronne ou du Grand Maître de l'Ordre Équestre et Royal du Saint Sépulcre. Tous les avantages et privilèges qu'elle octroie seront alors annulés.

Article 3bis :
L'annulation de la présente Charte après décision unilatérale décrite ci-dessus prendra effet au terme d'un préavis de trois [3] jours après la notification officielle de ladite décision. La publication sera considérée officielle après que le Grand Écuyer de France ou le Grand Maître de l'Ordre l'aura publiée, dûment scellée, dans l'espace réservé aux Ordres chevalerie sur la place centrale du Royaume ou dans les annonces de l'administration royale.


Fait et signé le 10 Janvier de l'an MCDLXV sous le règne de Sa Majesté Lafa de Bussac


Au nom de la Couronne de France,
Sakurahime de Valrochelles, Grand Écuyer de France.





Au nom de l'Ordre Équestre et Royal du Saint Sépulcre,
Giulietta Dandolo du Moutier , Grand Maître de l'Ordre.

[Yocto]

A tous ceux qui ces présentes verront et orront, Sakurahime de Valrochelles, Grand Écuyer de France, et Yocto de Jacetania, Grand Maître de l'Ordre Équestre et Royal du Saint Sépulcre, salut et connaissance de vérité.

Que connue chose soit à vous que le sixième jour de février de l'an de grasce 1465, un nouveau Grand Maître a été nommé en la personne du chevalier Yocto de Jacetania, à la suite du retrait du chevalier Giulietta Dandolo du Moutier-Jacetania.

Item qu'en respect avec les modalités relatives à la nomination d'un nouveau Grand Maître d'un ordre royal, audience a eu lieu entre le chevalier Yocto de Jacetania et le Grand Écuyer de France.

Item qu’il a été décidé par les deux parties de reconduire la reconnaissance royale de l’Ordre et de conserver en l’état la charte de reconnaissance royale signée et reconduite par nos prédécesseurs le 10ème jour de janvier de l'an de grasce 1465.

Pour attester de cette décision, nous, Sakurahime de Valrochelles et Yocto de Jacetania, respectivement Grand Écuyer de France et Grand Maitre de l'Ordre Équestre et Royal du Saint Sépulcre, apposons nos sceaux.


Fait et signé le 20 février de l'an MCDLXV sous le règne de Sa Majesté Lafa de Bussac


Au nom de la Couronne de France
Sakurahime de Valrochelles, Grand Écuyer de France




Au nom de l'Ordre Équestre et Royal du Saint Sépulcre,
Yocto de Jacetania, Grand Maitre de l'Ordre

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